La conservation-restauration : la déontologie et la complexité d’une discipline au service du patrimoine

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Durant la pĂ©riode rĂ©volutionnaire, la nation française a reçu en hĂ©ritage un immense patrimoine. Depuis lors, elle n’eut de cesse de mieux le circonscrire et de le prĂ©server pour garantir son accessibilitĂ© aux gĂ©nĂ©rations prĂ©sentes et futures. Cet enjeu, qui a dĂ©passĂ© la seule dimension monumentale pour s’ouvrir dès le 19e siècle au mobilier, est devenu une prĂ©occupation mondiale. En effet, depuis 1931 (Charte d’Athènes), les Etats ont pleinement pris conscience de leur rĂ´le Ă©minent de « gardiens de la civilisation ». Devenu un bien commun de l’humanitĂ© toute entière, le patrimoine – qu’il soit exceptionnel ou modeste – se devait d’être prĂ©servĂ© comme « tĂ©moin d’histoire », dans sa diversitĂ© et son authenticitĂ©. Les principes fondamentaux de la conservation et de la restauration furent donc dĂ©finis et une discipline Ă  la croisĂ©e de l’histoire de l’art, de la science et de la technique est nĂ©e (Charte de Venise, 1964). Celle-ci a eu de nombreux thĂ©oriciens, comme Viollet-le-Duc (1814-1879) dont les recommandations restent d’actualitĂ©, ou AloĂŻs Riegl (1858-1905). Mais c’est vĂ©ritablement Cesare Brandi (1906-1988) qui renouvela l’approche de la restauration, sa doctrine et sa pratique, et fonda la dĂ©ontologie de la conservation-restauration moderne. Celle-ci ne dĂ©coule plus dĂ©sormais de la seule expĂ©rience mais repose sur la nature singulière et paradoxale de l’œuvre d’art, Ă  la fois matière aux prises avec le temps et comme en perpĂ©tuel sursis, et image rĂ©vĂ©lĂ©e Ă  la conscience humaine telle une Ă©piphanie. Ses interventions visent justement Ă  prĂ©server et Ă  restituer cette unitĂ© complexe qui la dĂ©finit.

Tout projet d’intervention sur un objet ou un édifice induit un débat qui s’appuie sur quelquesprincipes essentiels :

  • PrivilĂ©gier la conservation Ă  la restauration.
  • Conserver le plus possible les matĂ©riaux constitutifs de l’œuvre.
  • Respecter et conserver les modifications « valables » effectuĂ©s au cours du temps, sans nuire Ă  la cohĂ©rence visuelle et esthĂ©tique de l’objet ou de l’édifice, d’une manière gĂ©nĂ©rale Ă  sa signification et Ă  son usage.
  • Restaurer en respectant trois principes : stabilitĂ© des matĂ©riaux, lisibilitĂ© et rĂ©versibilitĂ© de l’intervention.
  • Favoriser la notion d’ensemble pour donner une portĂ©e globale aux actions de conservation-restauration mais aussi de protection et de valorisation.
  • Maintenir l’œuvre in situ, Ă  condition que son environnement ne soit prĂ©judiciable Ă  sa bonne conservation.

 

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La sauvegarde d’un bien culturel, meuble ou immeuble, recouvre aujourd’hui plusieurs modes d’action qui se déclinent de la manière suivante :

  • La conservation prĂ©ventive consiste Ă  crĂ©er les conditions (physiques, chimiques et biologiques) idĂ©ales de prĂ©servation afin de prĂ©venir ou de retarder les risques d’altĂ©ration du bien culturel. Les mesures prĂ©ventives n’agissent donc pas directement sur l’œuvre elle-mĂŞme mais sur son environnement, comprenant Ă  la fois les conditions climatiques et de sĂ©curitĂ© (transport, stockage, exposition), le respect de la lĂ©gislation et la sensibilisation du public. Elles visent Ă  stabiliser son Ă©tat actuel sans pour autant Ă©liminer dĂ©finitivement les risques de dĂ©gradation.
  • La conservation curative est mise en Ĺ“uvre lorsque l’intĂ©gritĂ© d’un bien culturel est menacĂ©e. Elle permet de retarder, voire de stopper immĂ©diatement sa dĂ©tĂ©rioration en intervenant directement sur lui par divers traitements, tels que la dĂ©sinsectisation et la consolidation, qui peuvent en modifier l’aspect. Elle a pour finalitĂ© de renforcer ses matĂ©riaux et sa structure.
  • La restauration consiste Ă  agir directement sur un bien culturel endommagĂ© ou modifiĂ© par des restaurations passĂ©es, pour lui redonner une cohĂ©rence visuelle en respectant sa filiation esthĂ©tique et historique, en somme sa singularitĂ© fonctionnelle et culturelle. Les interventions, telles que la rĂ©intĂ©gration ou la retouche, l’assemblage de fragments, en modifient logiquement l’aspect. Contrairement Ă  la conservation curative, elles ne sont pas obligatoires.

Voir à ce sujet le projet de résolution devant être soumis aux membres du comité pour la conservation de l’ICOM à l’occasion de la Conférence Triennale de New Delhi, 22-26 septembre 2008.

Les bons réflexes

Le maintien du patrimoine mobilier dans l’édifice qui l’abrite constitue un problème récurrent et un défi permanent à relever pour en préserver l’usage et le sens, l’histoire et l’identité. Si le développement de la pratique culturelle semble être l’une des solutions, il est impératif que les propriétaires, les affectataires et toute autre personne chargée de la gestion matérielle d’un lieu historique soient en mesure d’évaluer l’état sanitaire des objets mobiliers et du monument auquel ils sont attachés et d’agir d’une manière raisonnée (voir l’outil d’auto-évaluation, téléchargeable, élaboré par Geneviève Rager dans la rubrique «Quelques ouvrages des références ») :

  • ContrĂ´ler l’étanchĂ©ité de l’édifice (couverture, dispositif de rĂ©cupĂ©ration des eaux pluviales, murs et leurs enduits, ouvertures, canalisations).
  • Entretenir rĂ©gulièrement les combles de l’édifice et ne pas y entreposer des objets mobiliers.
  • Proscrire l’aĂ©ration tous azimuts de l’édifice qui favorise la pĂ©nĂ©tration des insectes et la condensation, modifie les conditions atmosphĂ©riques intĂ©rieures.
  • Grillager les ouvertures afin d’empĂŞcher la pĂ©nĂ©tration des volatiles.
  • EmpĂŞcher la pĂ©nĂ©tration des rongeurs (boucher les trous, poser des pièges).
  • Ne pas trop chauffer l’édifice : une tempĂ©rature de 18° en plein hiver suffit, de trop fortes amplitudes thermiques accĂ©lĂ©rant le vieillissement des matĂ©riaux des objets et meubles.
  • Veiller Ă  l’état des appareils de chauffage et aux installations Ă©lectriques et Ă  leur protection (dispositifs paratonnerre et parafoudre) et Ă  en Ă©loigner meubles et objets.
  • Stocker les produits d’entretien et autres produits inflammables (cierges) dans un placard fermĂ© ou un local communal (mairie, etc.).
  • VĂ©rifier la prĂ©sence d’extincteurs adaptĂ©s et l’accessibilitĂ© Ă  l’édifice.
  • Ne pas placer un objet ou un meuble historique Ă  proximitĂ© d’une source d’éclairage intense et continu (projecteur).
  • Ecarter les cierges et bougies des objets et meubles inflammables et contrĂ´ler la stabilitĂ© de leur support.
  • Entretenir les sols de prĂ©fĂ©rence Ă  sec et Ă©viter les lessivages Ă  grande eau.
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    Ne pas déplacer soi-même des objets mobiliers.

  • ContrĂ´ler rĂ©gulièrement la situation des meubles (isolĂ©s du sol et des parois, Ă©tat des charnières), l’état ou l’existence des socles, des modes de scellement et d’accrochage des tableaux et des statues tant pour la prĂ©servation des Ĺ“uvres que pour assurer la sĂ©curitĂ© du public.
  • Ne jamais intervenir soi-mĂŞme sur les objets et meubles peints et dorĂ©s, les peintures murales, les vitraux et lestextiles anciens.
  • Ne pas intervenir soi-mĂŞme sur des objets mobiliers dĂ©tĂ©riorĂ©s par des micro-organismes ou infestĂ©s par des insectes, et contacter les services culturels qui vous mettront en relation avec des professionnels spĂ©cialisĂ©s.
  • Nettoyer et aĂ©rer au moins une fois par an les meubles contenant des ornements liturgiques. Les textiles courants ne prĂ©sentant pas un intĂ©rĂŞt patrimonial peuvent ĂŞtre entretenus par des non-professionnels (brossage lĂ©ger, aspiration Ă  distance). Les textiles anciens doivent ĂŞtre conservĂ©s Ă  plat.
  • DĂ©poussiĂ©rer les objets et meubles en pierre ou en bois non peint seulement Ă  l’aide d’un pinceau doux.
  • Essuyer l’orfèvrerie avec un chiffon doux sec en portant des gants.
  • ProtĂ©ger les bannières de la lumière et de la poussière avec des housses en coton.
  • Eviter de surcharger les meubles de pots de fleurs et sans sous-pots.

 

Ces quelques recommandations visent à empêcher les gestes malencontreux générant parfois desdégâts irréversibles et à prévenir les risques. Les services culturels de proximité, en particulier la conservation départementale du patrimoine et le service départemental de l’architecture et du patrimoine, mais aussi le conservateur des monuments historiques, sont à l’écoute des propriétaires et des affectataires pour les accompagner et les conseiller dans l’entretien quotidien du patrimoine culturel, et les mettre en relation avec des professionnels qualifiés et expérimentés en cas d’interventions directes sur celui-ci.

Si le devoir de conserver, inscrit dans la législation nationale et internationale, est primordial, il ne doit pas figer les biens culturels. A cet égard, l’évolution du goût et des usages, notamment de la liturgie, a toujours – parfois d’une manière discutable il est vrai -, constitué dans ce domaine une sorte de garde-fou. Aussi la création artistique est-elle fortement encouragée par les services culturels pour accompagner ces mutations et rendre la relation au patrimoine dynamique. Elle permet aux édifices historiques de rester des lieux de vie et d’échange.
La Champagne-Ardenne demeure un foyer actif de création de vitraux comme en témoignent les dernières opérations menées à Villenauxe-la-Grande dans l’Aube (http://www.culture.gouv.fr/champagne-ardenne/4publications/nav2_villenauxe.html) et plus récemment à Serqueux en Haute-Marne (http://www.serqueux52.fr/serqueuxnet/serqueux-pageshtml/vitraux.html).

Le pré-inventaire des verrières postérieures à 1945 présente un aspect important de la vitalité de la création artistique dans les églises de la région (http://www.culture.gouv.fr/champagne-ardenne/11vitraux-XXe-siecle/home-tt.html).

 

Le suivi scientifique et technique des travaux sur les objets mobiliers

Le statut des objets mobiliers conditionne le déroulement et le suivi des opérations. D’une manière générale, le contrôle des travaux implique un dialogue continu entre le propriétaire, l’affectataire, les restaurateurs et les acteurs culturels territorialement compétents, à savoir le conservateur régional des monuments historiques, le conservateur des monuments historiques et le conservateur des antiquités et objets d’art.

Les principaux intervenants

  • Le conservateur rĂ©gional des monuments historiques, placĂ© sous l’autoritĂ© du directeur rĂ©gional des monuments historiques, dirige la conservation rĂ©gionale des monuments historiques et orchestre les diffĂ©rentes politiques de protection et de restauration du patrimoine avec l’aide de ses collaborateurs. Plus prĂ©cisĂ©ment, il veille Ă  la bonne application de la lĂ©gislation en matière de protection du patrimoine et instruit les dossiers de protection d’immeubles soumis Ă  la commission rĂ©gionale du patrimoine et des sites (C.R.P.S.). En liaison avec les architectes en chef des monuments historiques, les architectes des Bâtiments de France et le conservateur des monuments historiques, il Ă©labore techniquement et financièrement le programme annuel d’entretien et de restauration des Ă©difices et des objets mobiliers protĂ©gĂ©s au titre des monuments historiques. A ce titre, il assure le contrĂ´le et dans certains cas la conduite des travaux de restauration sur les monuments historiques classĂ©s, et exerce la maĂ®trise d’ouvrage sur les monuments propriĂ©tĂ© de l’Etat.

En Champagne-Ardenne, le conservateur régional des monuments historiques est :

Frédéric Murienne
Tél. : 03 26 70 31 61.
E-mail : frederic.murienne@culture.gouv.fr

  • Le conservateur des monuments historiques joue un rĂ´le de conseil scientifique auprès du conservateur rĂ©gional des monuments historiques. Historien de l’art de haut niveau, il concourt Ă  l’étude du patrimoine protĂ©gĂ©, Ă©met un avis sur les dossiers de protection des immeubles soumis Ă  la C.R.P.S. et sur les projets de restauration (Ă©tudes prĂ©alables et P.A.T. – projets architecturaux et techniques – ), et instruit les dossiers de protection des objets mobiliers soumis Ă  la commission nationale des monuments historiques. Il participe Ă©galement Ă  l’élaboration de la programmation annuelle d’entretien et de restauration du patrimoine immobilier et mobilier protĂ©gĂ© au titre des monuments historiques. Il assure la maĂ®trise d’œuvre des travaux rĂ©alisĂ©s sur les objets mobiliers classĂ©s. Enfin, il coordonne les actions menĂ©es par les conservateurs des antiquitĂ©s et objets de la rĂ©gion pour laquelle il est territorialement compĂ©tent.

En Champagne-Ardenne, le conservateur des monuments historiques est :

Jonathan Truillet
Tél. : 03 26 70 36 71
E-mail : jonathan.truillet@culture.gouv.fr

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  • Reconnu pour ses compĂ©tences en matière d’histoire et d’histoire de l’art, le conservateur des antiquitĂ©s et objets d’art (C.A.O.A.) est nommĂ© par arrĂŞtĂ© ministĂ©riel pour une durĂ©e de quatre ans renouvelable, après avis favorable de la Commission nationale des monuments historiques. PlacĂ© d’une part, sous l’autoritĂ© du prĂ©fet du DĂ©partement et d’autre part, sous la tutelle scientifique et technique de la Direction rĂ©gionale des affaires culturelles, il a pour missions de concourir Ă  la sauvegarde et Ă  la mise en valeur du patrimoine. Pour cela, il prospecte le territoire Ă  la recherche d’objets mobiliers susceptibles d’être protĂ©gĂ©s au titre des monuments historiques et participe Ă  l’élaboration d’une documentation sur l’ensemble du patrimoine mobilier du territoire pour lequel il est compĂ©tent.
    De part sa position, le conservateur des antiquités et objets d’art assiste le conservateur des monuments historiques à la préparation de la programmation annuelle des travaux de restauration sur les objets mobiliers protégés qui peut faire l’objet d’une présentation en commission départementale des objets mobiliers (C.D.O.M.). A ce titre, il joue le rôle d’intermédiaire entre les propriétaires et l’administration culturelle (D.R.A.C.). Il contribue également, aux côtés des différents services de l’Etat, à la surveillance, à la sécurité et à la gestion du mouvement des œuvres.
    D’une manière générale, le conservateur des antiquités et objets d’art met en œuvre à l’échelle départementale une politique de connaissance, de conservation, de restauration et de valorisation du patrimoine mobilier. Son statut actuel d’agent indemnitaire de l’Etat l’autorise à suivre les formations dispensées par le ministère de la Culture et l’Institut national du patrimoine. Son intégration à la fonction publique territoriale semble à ce jour la voie idoine pour assurer la pérennité et une meilleure professionnalisation de cette fonction.

En Haute-Marne, le conservateur des antiquités et objets d’art est :

Hélène Billat
Tél. : 03 25 32 88 50
E-mail : helene.billat@haute-marne.fr

Il est assisté d’un conservateur délégué :

François Griot
Tél. : 06 86 47 89 39
E-mail : francois.griot@wanadoo.fr

  • Le conservateur-restaurateur a pour mission fondamentale de prĂ©server les biens culturels. Pour cela, il examine le bien culturel dans sa dimension historique et esthĂ©tique en s’appuyant sur les sources documentaires, mais aussi et surtout l’état de conservation de ses matĂ©riaux constitutifs. Enfin, il propose des traitements de conservation et de restauration permettant de lui rendre son intĂ©gritĂ©. Cette dĂ©marche, complexe, ne s’improvise pas. Elle requiert une formation professionnelle rigoureuse et scientifique.

Quatre formations reçoivent actuellement l’agrément du Ministère de la culture et de la communication :

    • L’Institut national du patrimoine, dĂ©partement des restaurateurs du patrimoine, formation dispensĂ©e dans sept domaines.
    • L’UniversitĂ© de Paris 1 PanthĂ©on-Sorbonne, MaĂ®trise des Sciences et Techniques (MST) de « Conservation-restauration des biens culturels ».
    • L’Ecole supĂ©rieure des Beaux-Arts de Tours, cycle de conservation-restauration des Ĺ“uvres sculptĂ©es.
    • L’Ecole d’Art d’Avignon, cycle de conservation-restauration des Ĺ“uvres peintes.

Le métier de conservateur-restaurateur s’exerce dans le respect d’un code de déontologie conforme aux principes énoncés dans la législation européenne et internationale.

  • Le clergĂ© affectataire joue Ă©galement un rĂ´le dans le domaine du patrimoine Ă  travers deux instances placĂ©es sous l’autoritĂ© de l’économat diocĂ©sain, la Commission diocĂ©saine d’art sacrĂ©, organisme de gouvernement pastoral du diocèse spĂ©cifique Ă  l’Eglise catholique, et leService diocĂ©sain d’art sacré (SDAS). Tous deux concourent Ă  la prĂ©servation, Ă  l’amĂ©nagement et Ă  la construction des lieux de culte conformĂ©ment aux normes liturgiques promulguĂ©es par la hiĂ©rarchie de l’Eglise (concile de Vatican II). Ils promeuvent Ă©galement la crĂ©ation artistique et sensibilisent le clergĂ© et les fidèles Ă  l’art sacrĂ©. S’ils ne peuvent se substituer au propriĂ©taire pour prendre les mesures de sauvegarde, ils constituent desinterlocuteurs privilĂ©giĂ©s de la conservation des antiquitĂ©s et objets d’art et de la conservation rĂ©gionale des monuments historiques en les informant des problèmes de conservation du patrimoine mobilier. Lorsque les travaux entrepris Ă  l’intĂ©rieur d’une Ă©glise ont une incidence sur la liturgie, l’affectataire doit ĂŞtre sollicitĂ©. A l’inverse, l’affectataire doit demander l’autorisation Ă©crite de la commune et de l’administration des affaires culturelles s’il souhaite entreprendre des travaux tant sur l’édifice que sur le mobilier (protĂ©gĂ©s ou non).Sites spĂ©cifiques : 
    Art sacré Patrimoine Création
    Portail de la Liturgie Catholique

A noter que les S.D.A.S. de France ont récemment procédé à un recensement des objets mobiliers propriété des associations diocésaines.

Le Secrétaire de la Commission diocésaine d’art sacré en Haute-Marne est :

Abbé Olivier Odelain
Tél. : 03 25 32 23 46
E-mail : olivier.odelain@wanadoo.fr

D’autres intervenants peuvent être sollicités :

  • L’Architecte des Bâtiments de France (A.B.F.), fonctionnaire d’Etat exerçant une fonction dĂ©partementale, dirige le Service dĂ©partemental de l’architecture et du patrimoine (S.D.A.P.). Il exerce essentiellement une mission de contrĂ´le en veillant au respect de la lĂ©gislation sur l’architecture, l’urbanisme, les sites et les monuments historiques et au bon dĂ©roulement des travaux sur les immeubles inscrits au titre des monuments historiques. Tout projet de construction aux abords d’un monument historique requiert son avis conforme. Enfin, l’A.B.F. dirige les travaux d’entretien sur les immeubles classĂ©s dans le cas oĂą le ministère de la culture assure la maĂ®trise d’ouvrage ou subventionne.

En Haute-Marne, l’A.B.F. est :

JĂ©rĂ´me Auger
Tél. : 03 25 02 10 76
E-mail : sdap.haute-marne@culture.gouv.fr

  • L’Architecte en chef des monuments historiques (A.C.M.H.) bĂ©nĂ©ficie d’un statut mixte puisqu’il est Ă  la fois fonctionnaire d’Etat et membre d’une profession libĂ©rale. Il est consultĂ© sur toutes les questions relatives Ă  la protection, Ă  la conservation et Ă  la mise en valeur des immeubles protĂ©gĂ©s. Il participe auprès de la Conservation rĂ©gionale des monuments historiques Ă  l’élaboration de la programmation annuelle des travaux. En fonction des prioritĂ©s dĂ©finies par celle-ci, il Ă©tablit les Ă©tudes prĂ©alables aux travaux de restauration sur les immeubles classĂ©s, dont il assure la conduite lorsque le ministère de la culture en a la maĂ®trise d’ouvrage ou subventionne le propriĂ©taire. Comme l’architecte des Bâtiments de France, il doit veiller Ă  la sĂ©curitĂ© des objets mobiliers durant les travaux effectuĂ©s sur l’édifice contenant, en concertation avec le conservateur des monuments historiques ou le conservateur des antiquitĂ©s et objets d’art.

L’A.C.M.H. en charge de la Haute-Marne est :

Pierre Bortolussi
Tél. : 01 30 07 11 61
E-mail : agence@bortolussi.fr

  • L’Inspecteur gĂ©nĂ©ral de l’architecture et du patrimoine, placĂ© sous l’autoritĂ© du directeur de l’architecture et du patrimoine (ministère de la culture), exerce essentiellement des missions de conseil, de contrĂ´le et d’expertise auprès des services de la direction de l’architecture et du patrimoine et des services dĂ©concentrĂ©s. D’une manière gĂ©nĂ©rale, il Ă©met des avis sur les projets relatifs Ă  la programmation de travaux du patrimoine monumental ainsi que sur les propositions de classement au titre des monuments historiques examinĂ©es en commission nationale des monuments historiques. A cet Ă©gard, il contrĂ´le la mise en Ĺ“uvre des travaux validĂ©s, notamment sur le plan de la lĂ©gislation, et l’activitĂ© scientifique des conservateurs des monuments historiques et des conservateurs des antiquitĂ©s et objets d’art.

L’Inspecteur général en charge de la Haute-Marne est :

Marc Botlan
Tél. : 01 40 15 87 49
E-mail : marc.botlan@culture.gouv.fr

Le déroulement des travaux

Le décret du 30 mars 2007 a permis de formaliser les demandes d’autorisation de travaux sur les objets mobiliers classés à l’instar de ce qui existe déjà dans le domaine des monuments classés depuis 1996.

Sur un objet classé au titre des monuments historiques :

    • l’initiative des travaux revient au propriĂ©taire qui peut ĂŞtre sollicitĂ© par le conservateur des monuments historiques territorialement compĂ©tent ou le conservateur des antiquitĂ©s et objets d’art. La maĂ®trise d’ouvrage est assurĂ©e par le propriĂ©taire, l’Etat ne la prenant qu’exceptionnellement.
    • la demande d’autorisation de travaux est adressĂ©e en deux exemplaires par le propriĂ©taire, l’affectataire domanial ou le dĂ©positaire au conservateur des antiquitĂ©s et objets d’art du dĂ©partement. Celui-ci, tout comme le conservateur des monuments historiques, peut l’assister Ă  la remplir et Ă  rĂ©unir les documents annexes demandĂ©s. Les formulaires sont directement tĂ©lĂ©chargeables depuis le site du ministère de la Culture.
    • le conservateur des antiquitĂ©s et objets transmet un exemplaire de la demande au prĂ©fet de rĂ©gion (D.R.A.C.).
    • la Direction rĂ©gionale des monuments historiques (conservateur des monuments historiques, CMH) communique au propriĂ©taire la date d’enregistrement de sa demande.
    • l’autorisation de travaux est dĂ©livrĂ©e par le prĂ©fet de rĂ©gion, cette autorisation pouvant s’assortir de prescriptions ou de rĂ©serves émanant du CMH et dĂ©terminant les conditions d’exercice du contrĂ´le scientifique et technique du CMH.
    • Le CMH territorialement compĂ©tent dĂ©finit avec le propriĂ©taire le cahier des charges et sĂ©lectionne les prestataires. Le conservateur des antiquitĂ©s et objets d’art du dĂ©partement concernĂ© peut apporter une assistance au conservateur des monuments historiques.
    • Le CMH constate la conformitĂ© des travaux achevĂ©s.
    • Le restaurateur communique le dossier documentaire des travaux effectuĂ©s, établi en trois exemplaires, au propriĂ©taire, au conservateur des monuments historiques et au conservateur des antiquitĂ©s et objets d’art.

Sur un objet inscrit au titre des monuments historiques

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    l’initiative des travaux revient également aupropriétaire qui peut être sollicité par le conservateur des monuments historiques territorialement compétent ou le conservateur des antiquités et objets d’art.

  • le propriĂ©taire a l’obligation de dĂ©poser unedĂ©claration prĂ©alable de travaux auprès du prĂ©fet de dĂ©partement deux mois avant leur commencement. Ce dernier transmet la demande au conservateur des antiquitĂ©s et objets d’art qui pourra faire part de sesobservations ou de ses recommandations.
  • Le prĂ©fet de dĂ©partement en avise le prĂ©fet de rĂ©gion.
  • le conservateur des antiquitĂ©s et objets d’art peut apporter ses compĂ©tences pour suivre scientifiquement et techniquement les travaux (constat d’état prĂ©alable, choix de l’entreprise, aide au montage du dossier de demande de subvention, dĂ©pose et repose de l’objet in situ).
  • Le restaurateur communique le dossier documentaire des travaux effectuĂ©s, établi en trois exemplaires, au propriĂ©taire, au conservateur des monuments historiques et au conservateur des antiquitĂ©s et objets d’art.

Sur un objet non protégé

  • l’initiative des travaux revient Ă©galement au propriĂ©taire qui peut ĂŞtre sollicitĂ© par le conservateur des antiquitĂ©s et objets d’art.
  • le conservateur des antiquitĂ©s et objets Ă©tablit un constat d’état au vu duquel il propose une sĂ©rie de traitements qu’il transmet au propriĂ©taire accompagnĂ© de photographies.
  • le propriĂ©taire peut choisir le prestataire en concertation avec le conservateur des antiquitĂ©s et objets d’art.
  • il transmet la demande de subventions au service de l’Action culturelle de la Direction de la culture (contact : RĂ©gis Garenne, tĂ©l. : 03.25.32.88.28., mail : regis.garenne@haute-marne.fr), qui en assure le suivi administratif et financier, accompagnĂ© des pièces suivantes : devis et photographies de l’objet, plan de financement, dĂ©libĂ©ration du conseil municipal approuvant les travaux.
  • le dossier passe en commission culturelle du Conseil dĂ©partemental après avis prĂ©alable du conservateur des antiquitĂ©s et objets d’art.
  • la Commission Permanente du Conseil dĂ©partemental examine le dossier.
  • le conservateur des antiquitĂ©s et objets d’art apporte ses compĂ©tences pour suivre scientifiquement et techniquement les travaux.
  • Le restaurateur communique le dossier documentaire des travaux effectuĂ©s, établi en deux exemplaires, au propriĂ©taire et au conservateur des antiquitĂ©s et objets d’art.

Quelque soit le statut juridique de l’objet, il est important que les différents acteurs culturels soient présents lors de la dépose et de la repose de l’objet. A l’issue des interventions, il est fortement recommandé de produire (et de diffuser) un rapport, conformément à l’article 16 de la Charte de Venise : les travaux de conservation et de restauration « seront toujours accompagnés de la constitution d’une documentation précise sous forme de rapports analytiques et critiques illustrés de dessins et de photographies. Toutes les phases de travaux (…) y seront consigné[e]s ».

 

Les aides Ă  la restauration

Les travaux sur les objets protégés au titre des monuments historiques

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Jusqu’en 2005, le Conseil départemental de la Haute-Marne a subventionné les travaux sur les objets classés au titre des monuments historiques à titre exceptionnel dans le cadre d’opérations d’envergure comme pour le maître-autel de l’église paroissiale de Colombey-lès-Choiseul.
A compter du 1er janvier 2009, la collectivité propose un nouveau dispositif d’aide départementale qui lui permet de cofinancer les travaux sur les objets protégés (inscrits et classés) relevant du domaine public. Les conditions d’octroi de cette aide sont réglementées et présentées dans le dossier ci-après également accessible via le guide des aides mis en ligne sur le site du Conseil départemental de la Haute-Marne.
Télécharger la réglementation.

Sur ce type d’intervention, les partenaires éventuels sont :

  • l’Etat (Drac de Champagne-Ardenne) peut allouer une aide financière pouvant atteindre 50% du montant HT des travaux sur les objets classĂ©s et 10% en moyenne sur les objets inscrits.
  • La RĂ©gion peut accorder une subvention plafonnĂ©e Ă  30% du montant HT des travaux sur des objets protĂ©gĂ©s s’inscrivant dans les thĂ©matiques du Contrat de Plan Etat-RĂ©gion 2000-2006 (vitrail, sculpture, patrimoine fortifiĂ©).

 

Les travaux sur les objets non protégés

Le Conseil départemental de la Haute-Marne subventionne les travaux menés sur les objets mobiliers non protégés, à hauteur de 50% du montant HT des travaux.

Année

Montant de l’aide départementale pour les objets mobiliers non protégés

2003

10.978

2004

1.903

2005

24.467

2006

45.647

2007

36.748

2008

37.311

Textes de référence

Au niveau national

Code du patrimoine (instauré par l’ordonnance n°2004-178 du 20 février 2004)
Ce code regroupe l’ensemble des dispositions déjà existantes du droit français sur le patrimoine :
Livre VI : Monuments historiques, sites et espaces protégés
Titre II : Monuments historiques
Chapitre 2, section 1 : Classement des objets mobiliers, articles L 622-1 à L 622-19
Chapitre 2, section 2 : Inscription des objets mobiliers, articles L 622-20 à L 622-23
Chapitre 2, section 3 : Dispositions communes aux objets classés et aux objets inscrits, articles L 622-24 à L 622-29
Chapitre 3 : Dispositions fiscales, article L 623-1
Chapitre 4 : Dispositions pénales, articles L 624-1 à L 624-7

Loi du 25 dĂ©cembre 2007 (art. 23, V) et dĂ©cret n° 2008-1479 du 30 novembre 2008 relatif Ă  la rĂ©duction d’impĂ´ts sur le revenu pour dĂ©penses de travaux de conservation ou de restauration d’objets mobiliers classĂ©s au titre des monuments historiques. Cf. Ă©galement le Bulletin officiel des impĂ´ts n°7 du 21 janvier 2009 et la note de synthèse du BCPMI.

 

Au niveau international

Charte d’Athènes pour la Restauration des Monuments Historiques, Ier congrès international des architectes et des techniciens des monuments historiques Athènes, 1931.

Charte internationale sur la Conservation et la Restauration des Monuments et des Sites, IIe congrès international des architectes et des techniciens des monuments historiques, Venise, 1964.

Convention concernant la protection du patrimoine mondial, culturel et naturel,
Paris, 16 novembre 1972.

The Conservator-Restorer : a definition of the profession,
ICOM-CC, Copenhagen, 1984.

Convention pour la Sauvegarde du Patrimoine Architectural en Europe, Conseil de l’Europe, Grenade, octobre 1985.

Document de Nara sur l’Authenticité,
Convention du Patrimoine Mondial, Nara, 1994.

Conservator-Restorer, the profession, the code of ethics, the acknowledgements, promoted by the European Confederation of Conservator-Restorers’ Organisations (ECCO), Bruxelles, 2002.
(version française sur le site du Centre régional de restauration et de conservation des œuvres d’art de Franche-Comté)

Charte ICOMOS Ename pour l’interprétation des sites culturels, 3e version, août 2004.

 

Quelques ouvrages de référence

Brandi Cesare, Théorie de la restauration, préf. Georges Brunel, Centre des Monuments nationaux/Monum, Editions du patrimoine, 2000 (traduction par Colette Déroche de la Teoria del restauro, 1963).

ICOMOS-ISCS, Glossaire illustrĂ© sur les formes d’altĂ©ration de la pierre, Version Anglais-Français, Monuments and Sites: XV, 2008.
http://www.international.icomos.org/publications/monuments_and_sites/
15/pdf/Monuments_and_Sites_15_ISCS_Glossary_Stone.pdf

Pallot-Frossard Isabelle et alii, Manuel de conservation, restauration et création de vitraux, Ministère de la Culture et de la Communication, Direction de l’Architecture et du Patrimoine, Mission Ingénierie et Références Techniques, 2006.
http ://www.culture.gouv.fr/culture/organisation/dapa/pdf/manuel_vitrail.pdf

Préserver les objets de son patrimoine, précis de conservation préventive, Liège, Pierre Mardaga éditeur, 2001.

Rager Geneviève, La conservation des objets mobiliers dans les églises, outil d’auto-évaluation, Direction de l’Architecture et du Patrimoine, 2004.
http ://www.culture.gouv.fr/culture/organisation/dapa/autoevaluation.pdf

Rapport sur les techniques de restauration des œuvres d’art et la protection du patrimoine face aux attaques du vieillissement et des pollutions, présenté par le député Christian Kert, Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques, 15 juin 2006.
http ://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-off/i3167.asp

Sire Marie-Anne, La France du patrimoine, le choix de la mémoire, Découvertes Gallimard/CNMHS n°291, Gallimard, 1996.

Sire Marie-Anne et ali, Trésors d’églises et de cathédrales en France, Direction de l’Architecture et du Patrimoine, 2003.
http ://www.culture.gouv.fr/culture/organisation/dapa/tresors.pdf

 

Liens internet

Association des Architectes du Patrimoine
http ://apassos.free.fr/ap/site_ap/index.php

Association des Restaurateurs d’Art et d’Archéologie de Formation Universitaire(A.R.A.A.F.U.)
http://araafu.free.fr/

Centre de recherche et de restauration des musées de France (C2RMF)
http://www.c2rmf.fr

Centre international d’études pour la conservation et la restauration des biens culturels (ICCROM)
http ://www.iccrom.org/index_fr.shtml

Centre national de la recherche scientifique, dossier scientifique Art et Sciences
http ://www.cnrs.fr/cw/dossiers/dosart/accueil.html

Centre régional de restauration et de conservation des œuvres d’art de Franche-Comté (Vesoul)
http ://crrcoa.free.fr/

Conseil international des monuments et des sites (ICOMOS)
http ://www.international.icomos.org/
http://france.icomos.org

Conseil International des Musées, Comité pour la Conservation (ICOM-CC)
http ://icom-cc.icom.museum/Home/

Dossiers thématiques relatifs aux monuments historiques mis en ligne sur le site de la Direction régionale des affaires culturelles de Champagne-Ardenne .
Dossiers de restauration des objets mobiliers classés réalisés par le conservateur des monuments historiques.
http ://www.culture.gouv.fr/champagne-ardenne/3documentation/nav2_patrimoine.html

European Confederation of Conservator-Restorers’ Organisations (ECCO)
http://www.ecco-eu.org/

European heritage network (Réseau européen du patrimoine)
Système d’information sur les politiques de protection et de conservation du patrimoine des états européens.
http ://www.european-heritage.net/sdx/herein/

Fédération Française des Professionnels de la Conservation-Restauration (FFCR)
http://ffcr.fr

Institut national du patrimoine, département des restaurateurs
http://www.inp.fr/index.php/fr/departement-des-restaurateurs/missions

InfoVitrail
http://www.infovitrail.com/

Laboratoire de recherche des Monuments Historiques (LRMH)
http ://www.lrmh.culture.fr/lrmh/html/accueil.htm

Portail de la conservation-restauration des biens culturels, Ministère de la culture et de la communication
http ://www.culture.gouv.fr/culture/conservation/fr/index.htm

Section française de l’Institut international de conservation (IIC)
Association de promotion de la conservation et de la restauration des biens culturels selon les règles déontologiques en vigueur
http ://www.sfiic.fr/

 

Sites de conservations des antiquités et objets d’art

presentation01

Haute-Garonne :
http ://www.archives.cg31.fr/test/histoire_
patrimoine/patrimoine/hist_patrimoine.html

Maine-et-Loire :
http ://www.cg49.fr/culture/caoa/default.asp
Manche :
http ://objetart.cg50.fr/
Meuse :
http ://caoa55.free.fr/page_home/home.htm
Yvelines :
http ://www.yvelines.fr/archives/patrimoine-mobilier/mission/n_index.htm