Mis Ă  jour le 19/06/2020

Les Archives dĂ©partementales ont le plaisir de vous annoncer la mise en ligne de nouveaux documents numĂ©risĂ©s : les tables de successions et d’absences, du tout dĂ©but du XIXe siècle (parfois mĂŞme depuis la fin du XVIIIe siècle) jusqu’Ă  1966. 

 

Ces documents, établis par les bureaux de l’Enregistrement pour servir à la perception des droits de succession, permettent de savoir si une personne décédée disposait ou non de biens mobiliers ou immobiliers ouvrant des droits de succession.

Si le dĂ©funt disposait d’un actif ouvrant des droits de succession, la table alphabĂ©tique permet d’obtenir les rĂ©fĂ©rences de tous les documents enregistrĂ©s en lien avec cette succession : existence ou non d’un testament, d’un inventaire après dĂ©cès, d’une vente par adjudication du mobilier par exemple, et enfin la rĂ©fĂ©rence de la dĂ©claration de mutation par dĂ©cès en elle-mĂŞme, qui prĂ©cise les noms, prĂ©noms et lieu de rĂ©sidence des hĂ©ritiers, et donne le dĂ©tail des valeurs mobilières et immobilières concernĂ©es par la succession : ces documents sont donc très utiles aux gĂ©nĂ©alogistes, professionnels comme amateurs, pour Ă©tablir les branches descendantes des arbres gĂ©nĂ©alogiques en retrouvant les noms des enfants d’une personne donnĂ©e, mais aussi par exemple pour Ă©tablir l’historique dĂ©taillĂ© d’un bien transmis par hĂ©ritage.

 

Les tables alphabĂ©tiques de successions et d’absences se prĂ©sentent sous la forme de registres. Les noms des dĂ©funts y figurent, pour chaque lettre de l’alphabet, dans l’ordre chronologique des dĂ©cès. Les dĂ©cès sont enregistrĂ©s au bureau d’enregistrement dont dĂ©pend la commune oĂą le dĂ©cès a eu lieu, gĂ©nĂ©ralement le chef-lieu de canton. 

Afin de faciliter l’exploitation de ces documents et d’éviter de devoir feuilleter trop de pages, des liens renvoient directement aux pages dĂ©diĂ©es Ă  une lettre de l’alphabet. 

Tous les bureaux sont dĂ©sormais disponibles, Ă  l’exception du bureau d’Arc-en-Barrois, dont les registres Ă©taient trop dĂ©gradĂ©s et nĂ©cessitaient une restauration avant d’ĂŞtre numĂ©risĂ©s. Il peut arriver que quelques registres d’autres bureaux, pour la mĂŞme raison, n’aient pas encore Ă©tĂ© numĂ©risĂ©s.

A dĂ©couvrir ici : accĂ©der aux inventaires des fonds de l’Enregistrement : en ouvrant l’inventaire de votre choix, l’icĂ´ne « Ĺ“il » signale les descriptions contenant des images liĂ©es, et permet d’y accĂ©der en cliquant dessus.